McDonald’s, le géant américain de la restauration rapide, a subi un revers significatif devant le Tribunal de l’Union européenne concernant la protection de sa marque « Big Mac » pour certains produits à base de volaille.
Le litige, opposant McDonald’s à Supermac’s, une chaîne de restauration rapide irlandaise, remonte à 2017. Supermac’s avait alors demandé l’annulation de la marque « Big Mac » pour certains produits, soutenant que McDonald’s n’avait pas utilisé cette marque de manière sérieuse pour ces catégories pendant une période ininterrompue de cinq ans dans l’Union Européenne.
Historique du Litige
La marque « Big Mac » avait été enregistrée par McDonald’s en 1996. Cependant, en 2017, Supermac’s a présenté une demande de déchéance de cette marque, estimant que McDonald’s ne l’avait pas utilisée de manière sérieuse pour certains produits et services dans l’Union européenne.
Dans un premier temps, l’Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO) avait partiellement approuvé cette demande, tout en maintenant la protection de la marque pour certains produits, notamment les aliments à base de viande et de volaille, ainsi que pour les sandwichs et les services de restaurations associés.
Décision du Tribunal de l’Union européenne
Le Tribunal de l’Union européenne a révisé cette décision, réduisant encore davantage la protection accordée à la marque « Big Mac » de McDonald’s.
En effet, la juridiction a considéré que McDonald’s n’avait pas démontré l’usage sérieux de sa marque pour les produits tels que les sandwichs au poulet, les aliments à base de volaille, ainsi que pour les services de restauration, y compris le service au volant (« drive ») et la préparation de plats à emporter.
Les éléments de preuve fournis par McDonald’s n’ont pas été jugées suffisants pour établir l’importance de l’usage de la marque, notamment en termes de volume des ventes, de durée et de fréquence de l’utilisation.
Conséquences et Réaction
Cette décision représente une victoire importante pour Supermac’s, souvent présentée comme un affrontement entre David et Goliath. Pat McDonagh, le directeur général de Supermac’s, a déclaré que cette décision est cruciale pour les petites entreprises du monde entier, soulignant que les grandes multinationales ne peuvent pas intimider les marques plus modestes pour éliminer la concurrence.
Supermac’s ne vend pas de sandwich appelé Big Mac, mais propose un produit similaire nommé Mighty Mac, qu’il peut désormais proposer à ses clients sans risquer d’être inquiété.
McDonald’s a réagi à cette décision en affirmant que celle-ci n’affectait pas son droit d’utiliser la marque « Big Mac » pour ses produits emblématiques, qui continuent d’être appréciés par les consommateurs à travers l’Europe.
La société a également indiqué qu’elle envisageait de faire appel de la décision devant la Cour de justice de l’Union européenne, la plus haute juridiction de l’UE, mais uniquement sur des points de droit.
Impact sur le Marché Européen
Cette décision du Tribunal de l’Union européenne pourrait avoir des répercussions sur la stratégie de marque de McDonald’s en Europe. Le fait que McDonald’s ne puisse plus utiliser le nom « Big Mac » pour ses produits de volaille pourrait limiter ses options de menu dans cette catégorie.
Par ailleurs, cette décision rappelle l’importance pour les entreprises de démontrer un usage sérieux et continu de leurs marques afin de préserver leurs droits de propriété intellectuelle.
En conclusion, cette affaire illustre les défis auxquels sont confrontées les grandes multinationales en matière de propriété intellectuelle et la manière dont les petites entreprises peuvent contester et parfois renverser des décisions favorables à leurs concurrents plus grands. Pour McDonald’s, cette décision signifie une réévaluation de sa stratégie de marque et de sa protection juridique en Europe, tout en continuant de servir ses produits emblématiques à ses consommateurs fidèles.
