L’une des œuvres les plus célèbres, d’un des artistes anonymes les plus célèbres, s’est vue refuser la protection par le droit des marques à la suite d’un jugement de l’Office de l’Union européenne pour la Propriété intellectuelle (EUIPO).
Le lanceur de fleurs – apparu sur un mur de Jérusalem en 2005 – de Banksy a perdu une bataille juridique face à la société Full Colour Black, spécialisée dans les cartes de vœux. La société a contesté la marque déposée par l’artiste de street-art, en invoquant la mauvaise foi de Banksy. En 2018, Full Colour Black souhaitait commercialiser des cartes de vœux reprenant Le lanceur de fleurs et estimait que Banksy n’avait aucune intention d’utiliser la marque pour des produits et des services.
L’artiste, dont l’identité reste inconnue, semble être réfractaire au droit d’auteur et a eu recours au droit des marques pour s’opposer à la vente non-autorisée de certaines de ses œuvres.
Le paradoxe régnant autour de Banksy repose sur le fait qu’en dissimulant son identité, il limite sa capacité à faire respecter son droit d’auteur. Sa stratégie reposant sur une protection par le droit des marques connaît une limite fondamentale : la difficulté de démonter l’usage de la marque pour des produits ou services. A défaut, le dépôt de marque peut être considéré comme étant de mauvaise foi.
Le jugement de l’EUIPO tend à vouloir préserver des objectifs d’intérêt public. En effet, reconnaitre la protection d’une œuvre d’art par le droit des marques reviendrait à consentir un monopole qui dépasse l’exclusivité dont jouirait l’artiste grâce à la protection par le droit d’auteur.
Dès lors, un dépôt de marque ne suffit pas à prétendre à la protection par le droit des marques. Encore faut-il être en mesure d’exploiter la marque sans quoi, elle pourrait être invalide car déposée uniquement dans le but d’empêcher des tiers d’utiliser le signe.
L’ouverture en 2019 d’une boutique éphémère à Londres par Banksy en réponse à ce litige a en réalité desservi le street-artiste. En effet, il était impossible pour les clients d’acheter des objets sur place. Il leur fallait, au contraire, effectuer leurs achats sur la boutique en ligne. L’EUIPO a alors considéré que cette boutique était la preuve que Banksy n’avait pas l’intention de commercialiser des produits ou services mais seulement de contourner la loi.
Par ailleurs, l’EUIPO a estimé que l’artiste avait déposé la marque pour éviter d’avoir recours au droit d’auteur. Aaron Wood, l’avocat de Full Colour Black, avait d’ailleurs rappelé le mépris de Banksy pour le droit d’auteur avec sa célèbre phrase « copyright is for losers »[2].
De plus, le graffiti de rue Le lanceur de fleurs n’a pas été effectué avec l’autorisation du propriétaire de l’immeuble. Une telle œuvre constitue un acte illégal et pire encore, on pourrait considérer que le véritable titulaire de l’œuvre n’est autre que le propriétaire de l’immeuble sur lequel se trouve le graffiti.
L’EUIPO souligne que l’anonymat de Banksy l’empêche de pouvoir être reconnu comme le propriétaire incontestable de cette œuvre. Faute de perdre son anonymat, Banksy « ne peut être identifié comme le propriétaire incontestable de telles œuvres » selon l’EUIPO. Toutefois, l’anonymat est la pierre angulaire et la marque de fabrique de l’artiste. Révéler son identité nuirait ainsi à son personnage.
En tout état de cause, ce jugement risque d’avoir des conséquences considérables sur l’intégralité du portefeuille de marques de l’artiste. Comme le rappelle Aaron Wood « toutes les marques de Banksy sont en danger car tout le portefeuille est concerné par le même problème. La seule différence potentielle est son portefeuille de dessins et modèles et sa marque verbale pour BANSKY ».
L’artiste dispose de deux mois pour faire appel. Connu pour être engagé, Banksy ne risque pas de se laisser déposséder de sa marque de la sorte.
Article écrit en collaboration avec Noor Zaim
[1] Banksy, Wall and Piece, Banksy, 2005
[2] Le droit d’auteur est pour les perdants
